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Coursier

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Responsabilité Civile Pro Coursier

Assurez les dommages pouvant être causés aux tiers lors de vos activités professionnelles.

Conventions collectives

Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001

IDCC : 2216

Convention collective nationale de la distribution directe du 9 février 2004. Etendue par arrêté du 16 juillet 2004 JORF 28 juillet 2004.

IDCC : 2372

Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989.

IDCC : 1539

Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe du 19 novembre 1991. Etendue par arrêté du 28 avril 1992 JORF 14 mai 1992.(1)

IDCC : 1611

Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999

IDCC : 2098

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

IDCC : 16

Convention collective nationale du portage de presse du 26 juin 2007

IDCC : 2683

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